Ce que contient l'étude
Le bureau d'études examine le terrain et propose une solution adaptée :
- Description de la parcelle et des contraintes (pente, puits, limites)
- Sondages et tests de perméabilité du sol
- Choix argumenté de la filière : épandage, filtre à sable, filière agréée
- Dimensionnement selon la taille du logement
- Plan d'implantation
Le rôle du SPANC
Le service public d'assainissement non collectif contrôle la conception du projet avant les travaux, puis leur bonne exécution. Beaucoup de SPANC demandent une étude de sol et de filière pour valider la conception.
À la vente d'une maison
Le dossier de vente comprend le rapport du dernier contrôle du SPANC lorsqu'il date de moins de trois ans. En cas de non-conformité, l'acquéreur dispose d'un délai d'un an pour réaliser les travaux de mise en conformité.
Questions fréquentes
Peut-on choisir librement sa filière ?
Dans les limites fixées par la réglementation et après validation par le SPANC, oui. L'étude permet de justifier le choix au regard du terrain.
Combien de temps dure l'étude ?
L'intervention sur le terrain prend en général une demi-journée, le rapport suit sous quelques semaines.
Faut-il une étude pour remplacer une ancienne fosse ?
Une réhabilitation est contrôlée comme une installation neuve : l'étude de filière est souvent demandée.